Actualités

Mentions légales

AMS Benelux B.V.B.A
Schumanplein 6, Bus 5
1040 Brussel, Belgique
Téléphone: +31-(0) 346-258110

Téléphone Nederland (gratis): +31 0800 0292012   Fax: +31  800 0292013
Téléphone Belgique (gratis):+32 080 80144       Fax: +32  0800 80126
infoAMS Benelux@ammd.com

Rechtbank van Koophandel te Brussel.( Le court de Brussel  Nr: 464054433 

Country Manager: Beerend Westerbeek
BE BTW nr .: 464.054.433  / NL BTW nr: 8116.02.102.B01
NL KvK nr: 34185686

Sitemap

Conditions d’utilisation

Application des conditions d’utilisation suivantes pour l’utilisation du site Internet de la société American Medical Systems, Inc.

ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation ci-après. Lorsque vous accédez au site de la société American Medical Systems, Inc. (.be/.nl/.eu)(« AMS ») et utilisez celui-ci, vous déclarez accepter les conditions d’utilisation. Si vous n’êtes pas d’accord avec les conditions d’utilisation suivantes, vous ne pouvez pas accéder au site Internet d’AMS, ni l’utiliser, ni télécharger des données du site. Une violation des conditions d’utilisation suivantes bloque votre droit d’accès, l’utilisation ou le téléchargement du site AMS. Vous êtes dès lors invité à détruire immédiatement toute copie ou téléchargement des contenus du site.
AMS peut modifier ces conditions d’utilisation publiées sur le site et les appliquer directement avec la nouvelle publication de celles-ci. Vous serez invité à lire ces conditions d’utilisation toutes les fois que vous irez sur le site. Ces conditions d’utilisation ont été mises à jour pour la dernière fois le 29 mars 2005.

CONSEIL MEDICAL
AMS ne favorise aucune technique opératoire particulière, ni méthode de traitement, ni médecin, produit ou information présentés sur ce site. Les contenus du site AMS, textes, graphiques, images, informations tierces et autres matériaux du site (« contenus ») ont une visée informative et formatrice. Les contenus n’ont pas été pensés pour remplacer les réunions avec les prestataires de santé, le conseil médical, les diagnostics ni les traitements. Toutes les décisions concernant le traitement des patients doivent être prises avec les médecins ou d’autres prestataires de santé qualifiés, en tenant compte de la spécificité du patient. Pensez toujours à prendre conseil auprès d’un professionnel de santé, n’hésitez pas à le faire même si vous avez lu les pages du site AMS !
Veuillez contacter un médecin ou appeler le 112 lorsqu’il s’agit d’un cas d’urgence. Vous seul prenez le risque de faire confiance au site AMS pour ce qui est des informations mises à disposition par AMS, des informations tierces qu’AMS vous invite à lire ou d’autres visiteurs et utilisateurs. Les auteurs de ce site ne sont pas des spécialistes en médecine. 

CONTENU SPECIFIQUEMENT SEXUEL
Le site AMS contient quelques aspects spécialement sexuels, textes, graphiques, images se rapportant à différentes techniques médicales comme par exemple, et non de manière exclusive, l’impuissance, l’incontinence, les maladies de la prostate et les sténoses de l’urètre. La visualisation de ces contenus sur le site AMS est exclusivement prévue à des fins d’information et de formation et non pour une utilisation commerciale.

PROTECTION DES MINEURS (CHILDREN'S PRIVACY)
Le site AMS n’est pas prévu pour être utilisé par les enfants de moins de 18 ans. Le site d’AMS ne contient aucune information personnelle interdite aux moins de 18 ans.

DROITS D’AUTEUR
Les documents publiés par AMS sur le Web ne peuvent être copiés que par des personnes privées et non dans un but commercial. AMS vous autorise à voir les contenus publiés et à les copier si vous indiquez les droits d’auteur et autres titres de propriété des contenus copiés : « Copyright © 1999-2005 by American Medical Systems, Inc. All rights reserved ». Les contenus ne peuvent plus dès lors être de nouveau copiés, reproduits ou diffusés à un tiers.
Ces contenus sont protégés par la loi sur les droits d’auteur nationaux et internationaux (federal and foreign copyright laws). AMS possède tous les droits sur les contenus et leurs auteurs. Tout emploi abusif des contenus, sauf autorisation, est expressément interdit et peut enfreindre les lois des droits d’auteur, les droits des marques, la loi sur la diffamation, les lois de protection des données, les droits publics, les dispositions et statuts en matière de communication et autres lois. Tous les contenus et fonctions peuvent être modifiés sans notification préalable. Tous les droits qui ne sont pas expressément garantis sont sous réserve d’AMS. Nous vous informons qu’AMS fait activement et expressément valoir ses droits de propriété en utilisant tous les recours mis à sa disposition.

RECHERCHE D’UN MEDECIN
Les directeurs, membres du conseil, les employés, les représentants et les commerciaux d’AMS déclinent toute responsabilité juridique ou morale pour les diagnostics cliniques, les types de traitement ou autres prestations faites au patient, proposés, effectués ou desservies par un médecin inscrit sur ce site. AMS ne valide pas les compétences médicales de ces médecins. Les informations sur les médecins inscrits sur ce site sont mises à disposition pour aider l’utilisateur et ne se basent pas sur les capacités d’un médecin d’AMS.
Les médecins listés sur ce site sont des médecins proches de votre zone géographique ayant fait l’expérience d’une implantation de la technique médicale d’AMS ces 12 derniers mois, selon les renseignements détenus par AMS. Normalement les médecins sont enlevés de la liste lorsqu’AMS constate qu’un médecin n’a pas rempli les critères concernant les connaissances récentes de l’implantation de la technique médicale d’AMS. La liste n’est pas conçue dans l’optique de lister tous les médecins qui traitent l’impuissance, l’incontinence, les maladies de la prostate, les stènoses de l’urètre et leurs problèmes médicaux . Aucun droit d’entrée n’a été demandé ni aucune contrepartie donnée pour être inscrit sur la liste.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation du site AMS ou de sites tiers qui ont un lien sur ce site ou qui sont pris en considération. Les informations pourraient être transmises pendant l’accès au site et à l’utilisation du site par des moyens qu‘ AMS ne contrôle pas et sur lesquels il n’a aucune influence. AMS décline toute responsabilité pour les inexactitudes, les erreurs, les manquements dans le fonctionnement, dans la corruption des données ou d’autres problèmes qui surviennent par le biais de la transmission d’informations en relation directe avec l’utilisation du site AMS et/ou à son accès.

AMS s’efforce de publier sur le site des informations correctes et actuelles, néanmoins les contenus reflètent l’état réel (however the Contents are provided on an "as is" basis). CONFORMEMENT A LA LOI AMS REFUSE (DISCLAIMS) ABSOLUMENT, TOUTE PRESTATION DE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, LEGALE OU D’AUTRE TYPE, Y COMPRIS LA GARANTIE ILLIMITEE DES DEFAUTS, LA GARANTIE DE NON-VIOLATION (NONINFRINGEMENT) CONTRE LES DROITS D’UN TIERS ET LA VALIDITE POUR DES DROITS PRECIS. Sans limitation de procédure, AMS refuse toute représentation, assurance et garantie concernant :
La possibilité d’erreurs, l’actualité et l’intégralité des contenus, des logiciels, des liens et d’autres moyens de communication mis à disposition par l’accès, l’utilisation et/ou le téléchargement de ce site.
Le respect de toutes les réglementations publiques qui exige la publication d’informations concernant la technique médicale et les médicaments soumis à prescription ou l’accord de tout logiciel concernant les contenus du site AMS. En aucun cas, AMS ou un tiers participant à la création, la production ou la mise à disposition du site ne doit être responsable d’un paiement direct, consécutif ou indirect de dommages et intérêts qui résultent du fait de l’accès de l’utilisation ou l’impossibilité d’utilisation de ce site ou d’une quelconque erreur ou omission dans le contenu et qui repose sur la prestation de garantie, le contrat, le droit d’une demande de dommages et intérêts ou de toute autre théorie juridique qu’AMS ait été prévenue ou non de ces dommages. AMS ne dédommagera que les dommages réels vous incombant à hauteur de  [$1,000] maximum. AMS décline toute responsabilité pour toutes les requêtes se rapportant à une blessure personnelle, y compris la mort, venant de la mauvaise utilisation d’informations acquises par l’accès, l’utilisation ou le téléchargement des contenus de ce site. Vous acceptez ainsi de déposer toute requête présumée venant de l’accès, l’utilisation ou le téléchargement des contenus de ce site pendant un (1) an à partir de la déclaration de l’événement. Les recours liés aux conditions d’utilisation sont exclus et limités aux dispositions explicites.


CONTRIBUTIONS DE L’UTILISATEUR
En diffusant des informations sur ce site, vous acceptez:
Que toutes les informations contenues diffusées ne soient pas confidentielles, notamment et sans limitation les informations personnelles, les informations commerciales, les idées, les concepts ou les inventions. Si vous désirez que vos informations personnelles, vos informations commerciales, idées, concepts ou inventions restent confidentiels alors ne les diffusez pas à AMS par le site.
D‘octroyer ou de garantir automatiquement le droit d’utilisation à AMS du fait que le propriétaire de la propriété intellectuelle de la contribution octroie expressément le droit d’utilisation à AMS, lequel est sans licence, illimité, irrévocable, international et non-exclusif et comprend l’utilisation, la copie et la création de produits en résultant, la modification, la publication, l’édition, la traduction, la distribution, l’exécution et l’annonce des informations contenues dans votre contribution sur des médias actuellement inconnus et en cours de développement, un média ou toute autre forme, un espace de discussion ou forum.
De ne pas télécharger, ni diffuser, ni envoyer par courrier ou par mail des informations sur ou de AMS qui vont à l’encontre ou violent le droit d’un tiers. AMS se réserve le droit de transmettre les droits ou des sous-licences pour des droits conformément à cet accord. AMS fait de son mieux (makes a good faith effort), pour répondre dans un délai raisonnable aux contributions envoyées par mail.

BIBLIOGRAPHIE, ARTICLES/LIVRES MEDICAUX ET LIENS VERS D’AUTRES SITES
Le site AMS met à disposition des liens vers une bibliographie médicale, des articles et des livres médicaux ainsi que des liens vers des sites tiers. L’intégration de ce lien sur le site AMS n’est pensé que pour une convivialité de l’utilisateur et n’implique aucune(s) appartenance, recommandation, ni sponsoring de contenus divers se rapportant à une bibliographie médicale, des articles et livres médicaux ou de sites de personnes tierces. Généralement et en l’absence de toute convention avec AMS, vous mettez en lien la page d’accueil de votre site sur le site web de la manière suivante :
(a) Vous nous avertissez par mail à l’adresse suivante webmaster@AmericanMedicalSystems.com et spécifiez l’URL de chaque page pour lesquelles vous souhaitez un lien vers notre page d’accueil;
(b) Vous « ne capturez pas la trame » de la page ni aucune partie de celle-ci;
(c) Vous ne créez pas de liens profonds sur votre page (c-à-d que vous ne créez des liens que sur notre page d’accueil);
(d) Le lien ou l’hyperlien n’est pas utilisé de façon à ce que l’on ait l’impression qu’AMS fait la promotion de votre site ou de vous-même;
(e) Le lien est identifié en utilisant un simple textrendering du nom d’AMS mais pas de marque ni de logo AMS;
(f) Le lien ou l’hyperlien vers la page est utilisé ou présenté de manière à ce que AMS ne soit pas diffamée ni que le nom ou la marque d’AMS ou toute autre valeur de l’entreprise ne soit entaché, assombri ou dévalorisé.
(g) Vous acceptez que nous puissions résilier à tout moment votre droit à la mise en lien de votre page, pour tout motif ou sans raison.

PHOTOS DE PERSONNES
Il se peut que les photos des personnes sur le site AMS soient utilisées pour illustrer histoires, rapports, sondages, cas cliniques et/ou évaluations. Afin de protéger la sphère privée de chaque patient et des médecins, les photos des personnes utilisées ne correspondent pas à la personne. Les photos des personnes apparaissant sur le site AMS ne sont pas nécessairement des photos de patients, de familles de patients ou de médecins et dans certains cas il s’agit même de photos de top-modèles professionnels.

DOMMAGES ET INTERETS
Vous acceptez de ne pas demander de dommages et intérêts et de dédommager AMS, ses directeurs, ses membres du conseil, ses employés et ses représentants vis-à-vis de toute requête, toute édition ou demande, responsabilité et demande d’indemnisation sans limitation, frais juridiques et administratifs inclus, qui surviendrait par l’utilisation ou l’accès au site AMS ou la violation des conditions d’utilisation.

GENERALITES
AMS a son siège social à Minneapolis, Minnesota, aux États-Unis et possède des bureaux en Argentine, Australie, Belgique, Canada, Chine, Angleterre, France, Allemagne, Italie et Espagne. AMS affirme que le site AMS ou tout lien vers une bibliographie médicale, des articles et livres médicaux ainsi que des sites tiers peuvent être téléchargés sans problèmes en dehors des États-Unis. L’accès aux contenus peut être illégal pour certaines personnes ou certains pays. Vous seul prenez le risque d’accéder au site AMS en dehors des États-Unis. Vous êtes responsable du respect des lois et de leur application. 
Les prescriptions suivantes subsistent en ce qui concerne la résiliation ou l’expiration de ces conventions pour quelles raisons que ce soient: responsabilité limitée, contributions d’utilisateurs, demande de dommages et intérêts, juridiction et accord écrit (Complete Agreement).


JURIDICTION
Vous acceptez expressément que la seule juridiction en cas de litige avec AMS ou avec l’utilisation du site Internet AMS soit les tribunaux de l’État du Minnesota. De plus vous approuvez et acceptez l’exercice de la juridiction personnelle devant les tribunaux de l’État du Minnesota en cas de tout type de litige, y compris toute requête concernant AMS, les directeurs, les membres du conseil, les employés, les représentants ou les commerciaux d’AMS ou les fournisseurs de télécommunication ou de contenus.
Les conditions d’utilisation sont régies par les lois substantielles nationales de l’État du Minnesota, sans aucune attention portée aux conflits avec les bases légales. Si une réglementation est déclarée invalide par la juridiction compétente, cela ne concernera pas la validité des autres réglementations de ces conditions d’utilisation qui restent en vigueur. Aucun ajournement d’une de ces conditions d’utilisation n’est pris en compte comme étant un ajournement futur ou persistant d’une telle condition ou édition ou de toute autre condition ou édition.

ACCORD ECRIT (COMPLETE AGREEMENT)
Ces conditions d’utilisation et la déclaration de protection des données d’AMS constituent l’accord complet entre vous et AMS en ce qui concerne l’utilisation du site AMS et de ses contenus, à moins qu’il n’en soit fait mention expresse dans une autre « information juridique » séparée sur le site AMS. 

Déclaration de protection des données

AMS respecte la vie privée et rassemble juste dans le cadre décrit dans cette déclaration et avec votre accord vos données personnelles. Cette déclaration redonne le contrôle à AMS en ce qui concerne le traitement et la reproduction des données que vous souhaiteriez transmettre à ce site. Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation et la déclaration complète avant d’envoyer des informations personnelles à ce site.
En utilisant ce site, vous acceptez les conditions de cette déclaration et la collecte d’informations par AMS, comme il est indiqué dans le présent document. A chaque fois que vous nous envoyez des informations par le biais de ce site, vous acceptez le traitement et la reproduction de ces informations par AMS, aux conditions stipulées. Attention, ce site est interdit aux jeunes de moins de 18 ans et nous ne collectons sciemment pas d’informations sur des jeunes de cet âge.
En surfant et en faisant des recherches sur ce site, certaines données non personnelles comme les adresses de protocole internet (IP) et les cookies ne sont pas pris en compte par notre système informatique. 
Ce site collecte de manière différente des informations sur les visiteurs. Ce site vous pose peut-être des questions et vous autorise de même une prise de contact directe par mail, formulaire de feed-back, espace de discussion etc. Les quelques données que vous envoyez au site, peuvent être des données personnelles (c.-à-d. des informations qui peuvent être clairement identifiables, comme votre nom, votre adresse, votre adresse mail, votre numéro de téléphone, etc.) Certaines zones de ce site vous demandent la transmission d’informations afin d’activer certaines fonctions (par ex. abonnements à la newsletter, informations sur les médecins ou programmes pour les formations de groupes (community education programs)). Vous serez informé à chaque fois que nous collecterons des informations (information collection point) si ces informations sont obligatoires ou facultatives.
En utilisant ce site, vous acceptez qu’AMS utilise les informations que vous envoyez pour l’amélioration du contenu et la convivialité d’utilisation du site, pour la transmission d’informations à vous-même (si vous nous l’avez demandé), à des fins marketing et de recherche et pour d’autres fins, si rien d’autre n’est stipulé.
Lorsque vous envoyez des données personnelles au site, AMS risque de regrouper ces informations avec d’autres données collectées si rien d’autre n’est stipulé. Nous risquons de transmettre les données personnelles envoyées à des médecins (si vous le souhaitez) ou à d’autres personnes dans la mesure ou la transmission semble raisonnable ce qui dépend des informations que vous demandez.
Si par ex. vous souhaitez prendre contact avec d’anciens patients, alors les coordonnées sont envoyées à cette personne. En outre nous risquons de transmettre des données personnelles à un tiers aux États-Unis et/ou dans un autre pays, mais seulement :
 (i) à nos sous-traitants (par ex. service de livraison ou organismes financiers)
(ii) en relation avec la distribution; demande ou transfert commercial divers sur ce site auquel se rapportent les informations. Dans ce cas, nous invitons un acheteur à respecter cette déclaration de protection des données ; ou
(iii) si cela est obligatoire en raison d’une décision de justice, du droit en vigueur ou d’une réglementation nationale.

Vous devez également savoir qu’aucune transmission ne se déroule correctement.Vous devez savoir qu’un problème peut toujours se produire lors de l’envoie des mails Il se peut en particulier que l’envoi de mails ne soit pas sécurisé et vous devez donc instamment réfléchir aux informations que vous souhaitez nous envoyer par mail. En outre il est de votre propre responsabilité de sécuriser l’utilisation des mots de passe, du numéro ID et d’autres fonctions spéciales d’accès.
Votre utilisation du site se fait conformément à nos conditions d’utilisation.

Modifications de notre déclaration de protection des données
Toute modification de cette déclaration fait l’objet d’une nouvelle version qui est publiée sur ce site. Cette déclaration de protection des données a été mise à jour pour la dernière fois le 29 mars 2005.

Contact